Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUS LES HOMMES DANSENT LIBRES ET ÉGAUX
Mme Élisabeth CONIL

Numéro de dépôt :
98753812
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/10/2008

Présentation de la marque TOUS LES HOMMES DANSENT LIBRES ET ÉGAUX

Déposée le 12 octobre 1998 par madame Élisabeth CONIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOUS LES HOMMES DANSENT LIBRES ET ÉGAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est madame Élisabeth CONIL domicilié(e) 82, Rue de la Villette, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Danielle ELKRIEF Avocat à la Cour - France.

La marque TOUS LES HOMMES DANSENT LIBRES ET ÉGAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUS LES HOMMES DANSENT LIBRES ET ÉGAUX est expirée depuis le 12 octobre 2008.

Élisabeth CONIL a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES HOMMES DANSENT ÉGAUX , TOUS LES HOMMES DANSENT LIBRES ET EGAUX , TOUS LES HOMMES DANSENT LIBRES , TOUS LES HOMMES DANSENT Libres et EGAUX


Mme Élisabeth CONIL - 82, Rue de la Villette, 75019 PARIS - France


Maître Danielle ELKRIEF Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Édition de livres, revues, prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de film. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférence, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.